La genèse de la protection juridique des biens culturels en cas de conflit armé

30-06-2004 Revue internationale de la Croix-Rouge No 854, p. 313-324 par François Bugnion

Cet article retrace les origines et l’évolution, tout au long de l’histoire, des principales règles du droit international visant à préserver les biens culturels en cas de conflit armé. Il expose la place que ces règles occupent dans le cadre du droit international humanitaire. (en français)

François Bugnion
est Directeur du droit international et de la coopération au sein du Mouvement. Le présent article, qui développe un exposé donné au Caire dans le cadre d’un séminaire régional organisé pour célébrer le 50e anniversaire de la Convention de La Haye pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, est une contribution personnelle de l’auteur et ne reflète pas nécessairement les positions du CICR.

Résumé

Les conflits récents ont conduit à la destruction d'innombrables monuments historiques, d'oeuvres d'art et de lieux de culte, alors même que les biens culturels, qui font partie du patrimoine des peuples et de l'humanité, sont protégés par la Convention de La Haye pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé du 14 mai 1954 et par d'autres dispositions du droit international humanitaire, notamment l'article 53 du Premier Protocole additionnel aux Conventions de Genève et l'article 16 du Protocole II.

Le présent article vise à rappeler l'origine et le développement des principales règles de droit international adoptées en vue de la protection des biens culturels en cas de conflit armé et à replacer ces règles dans le cadre du droit international humanitaire.

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