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Armes nucléaires et droit international humanitaire
Hiroshima, 6 août 1945, 8h15 - Montre de Kengo Futagawa qui mourut le 22 août 1945. ©Photo publiée avec l'aimable autorisation du Hiroshima Peace Memorial Museum,

Le droit international – coutumier ou conventionnel – ne comporte aujourd'hui aucune interdiction complète et universelle de l'emploi des armes nucléaires.

Néanmoins, le 8 juillet 1996, la Cour internationale de Justice, principal organe judiciaire des Nations Unies, a rendu un avis consultatif sur la « licéité de la menace ou de l'emploi d'armes nucléaires ». Les 14 juges de la Cour ont examiné le droit conventionnel en vigueur ainsi que les règles coutumières et la pratique des États concernant les armes nucléaires ; au terme de leur analyse, ils ont conclu à l'unanimité que les principes et les règles du droit international humanitaire s'appliquent à l'emploi des armes nucléaires. Les juges ont ajouté que l'emploi des armes nucléaires serait généralement contraire aux principes et règles du droit international humanitaire.

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© 2009  Comité international de la Croix-Rouge
9-01-2009