English
Droit International Humanitaire - Traités & textes
Articles Commentaires Les deux
 
<Backicrc.org>Traités Accueil  >   Introduction
 
 
 
 
 
Manuel des lois de la guerre sur terre. Oxford, 9 septembre 1880.
In t r o d u c t i o n [Afficher Texte intégral] [Afficher articles]  
Instance adoptionInstitut de Droit international

    L'Institut de Droit International, fondé en 1873, est une association scientifique composée d'un nombre fixe de membres et d'associés de nationalités différentes. Son but est d'aider au développement du droit international par l'établissement des principes généraux de cette discipline, et d'apporter une assistance à sa codification progressive. Le Manuel des lois de la guerre sur terre fut rédigé par Gustave Moynier et adopté à l'unanimité par l'Institut.

Réunions de l'instance09.09.1880, Oxford
Date d'adoption09.09.1880
Nombre d'articles86
Textes authentiquesFrançais
SourceInstitut de Droit international, Tableau général des résolutions (1873-1956), Bâle, Hans Wehberg, 1957, pp.180-198
 
 top