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Fouilles corporelles en détention
30-09-2006 de Hernán Reyes
Les fouilles corporelles ne devraient être utilisées que lorsque tout autre moyen d’investigation à été tenté. Il peut y avoir des cas exceptionnels où, à la demande soit de l’autorité,soit du détenu, la participation d’un médecin se justifie. Le médecin joue alors un rôle d’expert qui ne devrait pas compromettre son rôle de soignant.
Qu'elles soient effectuées pour des raisons de sécurité ou pour empêcher l’entrée (ou la sortie) clandestine d’objets ou de substances illicites, les fouilles sont – au même titre que les menottes ou les fenêtres à barreaux – intimement liées aux réalités de la vie en prison. Évidemment, des fouilles ont lieu dans bien d’autres endroits situés hors du contexte carcéral (aéroports, contrôles de sécurité lors de certaines manifestations, bâtiments spécifiques, etc.). Un élément important est toutefois commun à toutes les procédures de fouille : il s’agit d'une tâche relevant du personnel de sécurité ou de police, et non pas du personnel médical.
Le présent document décrira les différentes situations justifiant une fouille en prison et s’intéressera en particulier aux fouilles dites corporelles. Il examinera dans quelles circonstances exceptionnelles une participation du médecin peut être justifiée. Il rappellera les lignes directrices relatives aux fouilles corporelles qui ont été établies à l’intention du personnel médical par l’Association Médicale Mondiale (AMM) et d’autres instances. Enfin, des exemples concrets, tirés de différentes situations réelles de détention, viendront illustrer les concepts et les raisonnements développés dans le présent document.
L’exposé, ici, portera essentiellement sur les fouilles effectuées en milieu carcéral et non dans d’autres circonstances liées à la sécurité.
Plusieurs concepts sont tout d’abord à définir :
les circonstanc es qui justifient ces différentes fouilles ;
les différents types de fouilles effectués par le personnel pénitentiaire ;
la signification exacte de l’expression « participation du personnel médical » ;
les arguments pour et contre une telle participation ;
enfin, la relation « médecin – détenu » dans de telles situations.
Cet article a été publié dans l'ouvrage: " Médecine, santé et prison " , Editions Médecine et Hygiène, Genève, septembre 2006.
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