La guerre et le droit

La guerre et le droit international humanitaire

Les conflits armés sont aussi vieux que l’humanité. Il y a toujours eu des pratiques coutumières dans les situations de guerre, mais ce n’est que ces 150 dernières années que les États ont établi des règles internationales visant à limiter les effets des conflits armés pour des raisons humanitaires. Les Conventions de Genève et les Conventions de La Haye en sont les principaux exemples. Ces règles, généralement appelées « droit international humanitaire », sont aussi connues sous le nom de « droit de la guerre » ou « droit des conflits armés ». En savoir plus

En relief

Choix de rubriques Tout sur La guerre et le droit

Les Conventions de Genève de 1949

Les Conventions de Genève et leurs Protocoles additionnels sont des traités internationaux qui contiennent les règles essentielles fixant des limites à la barbarie de la guerre. Ils protègent les personnes qui ne participent pas aux hostilités.
Respect du DIH

Tous les États et autres parties à un conflit armé ont l’obligation de respecter et de faire respecter en toute circonstance le droit international humanitaire. Ils doivent user de leur influence pour prévenir et faire cesser les violations de cette branche du droit, et s’abstenir d’encourager les autres parties à commettre des violations.
Les armes à sous-munitions

En 2008, les gouvernements ont négocié et adopté la Convention sur les armes à sous-munitions qui interdit l’emploi, la production, le stockage et le transfert d’armes à sous-munitions.
Les armes nucléaires

Le CICR demande à tous les États de ne pas utiliser d’armes nucléaires, de prendre les mesures qui s’imposent pour limiter le risque de prolifération et de poursuivre les négociations sur une interdiction totale des armes nucléaires et leur élimination.
Détention de sécurité

La privation de liberté pour des raisons de sécurité est une mesure de contrôle exceptionnelle qui peut être prise dans une situation de conflit armé. La détention administrative de personnes présumées dangereuses pour la sécurité de l'État est également de plus en plus souvent pratiquée en dehors des situations de conflit armé.
Réfugiés et personnes déplacées

Les réfugiés ont traversé une frontière internationale et risquent d'être persécutés ou ont été victimes de persécutions dans leur pays. Les personnes déplacées n’ont pas franchi de frontière internationale, mais ont dû, elles aussi, pour une raison quelconque, s’enfuir de chez elles.

Le DIH en bref

Documents de référence

Dernier numéro de la Revue internationale de la Croix-Rouge

Revue internationale de la Croix-Rouge, 2010 – n° 879 - Environnement

Publications Autres publications

Étude sur l'usage des emblèmes

Problèmes opérationnels et commerciaux et autres problèmes non opérationnels
Un manuel pour soutenir la mise en œuvre du droit humanitaire au niveau national (version cédérom)

Ce manuel est un outil pratique destiné à assister les décideurs, les législateurs, et autres acteurs concernés du monde entier, dans la ratification des instruments de droit international humanitaire (DIH) et leur mise en œuvre au niveau national.